Règlement (UE) 2017/1836 · Article

Article annexe VIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/10/2017, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02017R1836-20171011 du 11/10/2017, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) 2017/1836
IntituléANNEXE VIII
RattachementRèglement (UE) 2017/1836
VersionVersion d'origine (CELEX 02017R1836-20171011)
RéférenceAnnexe VIII du règlement (UE) 2017/1836EUR-Lex →

«ANNEXE XI septies

Produits textiles visés à l'article 16 nonies

NOTE EXPLICATIVE

Les codes de nomenclature sont tirés de la nomenclature combinée définie à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun et figurant à l'annexe I dudit règlement, valables au moment de la publication du présent règlement et mutatis mutandis tels que modifiés par la législation ultérieure.

| Chapitre | Désignation

| 50 | Soie

| 51 | Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin

| 52 | Coton

| 53 | Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

| 54 | Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles

| 55 | Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

| 56 | Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie

| 57 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

| 58 | Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

| 59 | Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

| 60 | Étoffes de bonneterie

| 61 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

| 62 | Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

| 63 | Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R1836-20171011. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).