Règlement d'exécution (UE) 2017/1898 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/10/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1898
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1898
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1898)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2017/1898EUR-Lex →

Les dénominations «Półtorak staropolski tradycyjny» (STG), «Dwójniak staropolski tradycyjny» (STG), «Trójniak staropolski tradycyjny» (STG), «Czwórniak staropolski tradycyjny» (STG), «Kiełbasa jałowcowa staropolska» (STG), «Kiełbasa myśliwska staropolska» (STG) et «Olej rydzowy tradycyjny» (STG) sont enregistrées avec réservation du nom.

Le cahier des charges de la STG «Półtorak», de la STG «Dwójniak», de la STG «Trójniak», de la STG «Czwórniak», de la STG «Kiełbasa jałowcowa», de la STG «Kiełbasa myśliwska» et de la STG «Olej rydzowy» est assimilé au cahier des charges visé à l'article 19 du règlement (UE) no 1151/2012 pour la STG «Półtorak staropolski tradycyjny», la STG «Dwójniak staropolski tradycyjny», la STG «Trójniak staropolski tradycyjny», la STG «Czwórniak staropolski tradycyjny», la STG «Kiełbasa jałowcowa staropolska», la STG «Kiełbasa myśliwska staropolska» et la STG «Olej rydzowy tradycyjny», avec réservation du nom, respectivement.

«Półtorak staropolski tradycyjny» (STG), «Dwójniak staropolski tradycyjny» (STG), «Trójniak staropolski tradycyjny» (STG) et «Czwórniak staropolski tradycyjny» (STG) désignent des produits de la classe 1.8. Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) de l'annexe XI du règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission; «Kiełbasa jałowcowa staropolska» (STG) et «Kiełbasa myśliwska staropolska» (STG) désignent des produits de la classe 1.2. Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) de ladite annexe; «Olej rydzowy tradycyjny» (STG) identifie un produit de la classe 1.5. Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) de cette même annexe.

Nota : Règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 179 du 19.6.2014, p. 36).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1898. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).