(2) Les dénominations «Półtorak» «Dwójniak», «Trójniak», «Czwórniak», «Kiełbasa jałowcowa», «Kiełbasa myśliwska», «Olej rydzowy» et «Kabanosy» avaient précédemment été enregistrées sans réservation du nom, en application de l'article 13, paragraphe 1, du règlement (CE) no 509/2006 du Conseil, en tant que spécialités traditionnelles garanties.
Règlement d'exécution (UE) 2017/1898 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1898
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1898
Versionacte d'origine du 18/10/2017 (CELEX 32017R1898)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.