Règlement d'exécution (UE) 2017/1898 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1898
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1898
Versionacte d'origine du 18/10/2017 (CELEX 32017R1898)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d'exécution (UE) 2017/1898EUR-Lex →

(4) Les dénominations soumises, «Półtorak staropolski tradycyjni», «Dwójniak staropolski tradycyjny», «Trójniak staropolski tradycyjny», «Czwórniak staropolski tradycyjny», «Kiełbasa jałowcowa staropolska», «Kiełbasa myśliwska staropolska», «Olej rydzowy tradycyjny» et «Kabanosy staropolskie», ont été examinées par la Commission, puis publiées au Journal officiel de l'Union européenne.

Aller plus loin

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