Article considérant 11

(11) La partie opposante fait valoir que l'enregistrement de la dénomination proposée porterait préjudice à l'existence de la dénomination slovène identique, «Varaždinsko zelje», qui désigne une variété qui est déjà légalement commercialisée sur le marché de la République de Slovénie. L'enregistrement de la dénomination proposée entraînerait un préjudice économique pour les producteurs de «Varaždinsko zelje» en Slovénie, dans la mesure où ceux-ci seraient contraints d'arrêter leur production. Cela compromettrait également la production de semences pour deux variétés de chou slovènes enregistrées dans le catalogue commun des variétés de l'Union européenne, «Varaždinsko 2» et «Varaždinsko 3», leur produit étant en effet vendu en Slovénie en tant que chou «Varaždinsko».