Règlement délégué (UE) 2017/1940 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2017/1940
IntituléANNEXE
RattachementRèglement délégué (UE) 2017/1940
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1940)
RéférenceAnnexe du règlement délégué (UE) 2017/1940EUR-Lex →

Certificat zootechnique

pour les échanges de reproducteurs de race pure de l'espèce équine (Equus caballus et Equus asinus), conformément à l'annexe V, partie 2, chapitre I, du règlement (UE) 2016/1012

| PARTIE I

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1. Nom de l'organisme de sélection ou de l'autorité compétente qui délivre le certificat

(coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)

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2. Nom du livre généalogique

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3. Nom de la race

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4. Nom et dénomination commerciale de l'animal et code du pays de naissance

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5. 1. Numéro d'identification individuel

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6. Numéro dans le livre généalogique

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5. 2. Numéro unique d'identification valable à vie

| ☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐ ☐☐☐ ☐☐☐

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7. Identification de l'animal

|

7. 1. Code du transpondeur

Système de lecture (si autre que ISO 11784)

Code-barres

| ☐☐☐ ☐☐☐ ☐☐☐ ☐☐☐ ☐☐☐

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7. 2. Autre méthode de vérification de l'identité

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8. Date de naissance de l'animal

(utiliser le format jj/mm/aaaa)

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9. Pays de naissance de l'animal

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10. Nom, adresse et adresse électronique de l'éleveur

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11. Pedigree

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11. 1. Père

Numéro et section dans le livre généalogique

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11. 1.1. Grand-père paternel

Numéro et section dans le livre généalogique

|

11. 1.1.1. Arrière-grand-père paternel

Numéro et section dans le livre généalogique

| |

|

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11. 1.1.2. Arrière-grand-mère paternelle

Numéro et section dans le livre généalogique

|

|

|

11. 1.2. Grand-mère paternelle

Numéro et section dans le livre généalogique

|

11. 1.2.1. Arrière-grand-père paternel

Numéro et section dans le livre généalogique

|

|

|

11. 1.2.2. Arrière-grand-mère paternelle

Numéro et section dans le livre généalogique

|

|

|

11. 2. Mère

Numéro et section dans le livre généalogique

|

11. 2.1. Grand-père maternel

Numéro et section dans le livre généalogique

|

11. 2.1.1. Arrière-grand-père maternel

Numéro et section dans le livre généalogique

|

|

|

11. 2.1.2. Arrière-grand-mère maternelle

Numéro et section dans le livre généalogique

|

|

|

11. 2.2. Grand-mère maternelle

Numéro et section dans le livre généalogique

|

11. 2.2.1. Arrière-grand-père maternel

Numéro et section dans le livre généalogique

|

|

|

11. 2.2.2. Arrière-grand-mère maternelle

Numéro et section dans le livre généalogique

|

|

|

12. 1. Fait à

(lieu de délivrance)

|

12. 2. Fait le

(date de délivrance au format jj/mm/aaaa)

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12. 3. Nom et qualité du signataire

(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne physique autorisée par l'organisme de sélection ou l'autorité compétente qui délivre le certificat à signer cette partie du certificat zootechnique)

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12. 4. Signature

| PARTIE II

|

1. 1. Numéro d'identification individuel

1. 2. Numéro unique d'identification valable à vie ☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐

|

2. Identification de l'animal

2. 1. Code du transpondeur ☐☐☐ ☐☐☐ ☐☐☐ ☐☐☐ ☐☐☐

Système de lecture (si autre que ISO 11784)

Code-barres

|

3. Sexe

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2. 2. Autre méthode de vérification de l'identité

|

4. Classe de la section principale du livre généalogique

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5. Nom, adresse et adresse électronique du propriétaire

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4. 1. Nom du livre généalogique

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4. 2. Classe de la section principale

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6. Informations supplémentaires

6. 1. Résultats du contrôle des performances

6. 2. Résultats actualisés de l'évaluation génétique effectuée en dernier lieu le

(date au format jj.mm.aaaa)

6. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l'animal par rapport au programme de sélection

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6. 4. Système de vérification de l'identité et résultat

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6. 5. Résultats du contrôle de parenté

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7. Insémination/accouplement

7. 1. Date (au format jj.mm.aaaa)

7. 2. No du certificat de saillie

7. 3. Identification du mâle donneur

7. 3.1. Numéro d'identification individuel

7. 3.2. Numéro unique d'identification valable à vie ☐☐☐-☐☐☐-☐☐☐☐☐☐☐☐☐

|

7. 3.3. Système de vérification de l'identité et résultat

|

7. 3.4. Résultats du contrôle de parenté

|

8. 1. Fait à

(lieu de délivrance)

|

8. 2. Fait le

(date de délivrance au format jj/mm/aaaa)

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8. 3. Nom et qualité du signataire

(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne physique autorisée par l'organisme de sélection ou l'autorité compé tente qui délivre le certificat à signer cette partie du certificat)

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8. 4. Signature

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1940. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).