Règlement (UE) 2017/2107 · Article

Article 23

Article abrogé.

Version consolidée au 13/12/2025 (consolidation EUR-Lex 02017R2107-20251213, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/11/2017).

TexteRèglement (UE) 2017/2107
Rattachement
Section 2 — Espadon de la Méditerranée
  1. Règlement (UE) 2017/2107
  2. TITRE II — MESURES DE GESTION, DE CONSERVATION ET DE CONTRÔLE CONCERNANT CERTAINES ESPÈCES
  3. CHAPITRE III — Espadon
  4. Section 2 — Espadon de la Méditerranée
VersionConsolidée au 13/12/2025 (CELEX 02017R2107-20251213)
Référencearticle 23 du règlement (UE) 2017/2107EUR-Lex →

[Article supprimé par l'acte CELEX 32019R1154]

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