Règlement (UE) 2017/2107 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/12/2025 (consolidation EUR-Lex 02017R2107-20251213, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/11/2017).

TexteRèglement (UE) 2017/2107
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) 2017/2107
VersionConsolidée au 13/12/2025 (CELEX 02017R2107-20251213)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2017/2107EUR-Lex →

LISTE DES DCP DÉPLOYÉS SUR UNE BASE TRIMESTRIELLE

| Identifiant du DCP | Types de DCP et d'équipement électronique | Caractéristiques de conception des DCP | Observation

| Marque du DCP | No de la balise associée | Type de DCP | Type de balise associée et/ou de dispositifs électroniques | Partie flottante du DCP | Structure sous-marine suspendue du DCP

| Dimensions | Matériaux | Dimensions | Matériaux

| | | | | | | | |

| … | … | … | … | … | … | … | … | …

| … | … | … | … | … | … | … | … | …

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R2107-20251213. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).