Règlement (UE) 2017/2158 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/11/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/2158
RattachementRèglement (UE) 2017/2158
Versionacte d'origine du 20/11/2017 (CELEX 32017R2158)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2017/2158EUR-Lex →

(2) L'acrylamide est un contaminant tel que défini dans le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil et constitue, à ce titre, un danger chimique dans la chaîne alimentaire.

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