Article considérant 6

(6) En ce qui concerne les paquets d'ordres constitués de swaps de taux d'intérêt, la plupart des opérations sont concentrées dans ceux dont les éléments ont certaines durées de vie (tenor) de référence. Seuls ces paquets d'ordres doivent dès lors être considérés comme liquides dans leur intégralité. Afin de tenir compte des caractéristiques des différents types de swaps de taux d'intérêt, il importe de distinguer les contrats qui débutent immédiatement après l'exécution de l'opération de ceux qui débutent à une date future prédéterminée. La durée de vie (tenor) d'un contrat devrait être calculée en fonction de la date à laquelle les obligations prévues au contrat prennent effet, c'est-à-dire la date de prise d'effet. Toutefois, pour tenir compte du profil de liquidité de ces contrats et pour éviter le contournement des règles, il convient de ne pas interpréter ces durées de manière trop stricte, mais plutôt en tant qu'intervalles ciblés autour d'une durée de référence.