Règlement d'exécution (UE) 2017/2308 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 19/12/2023 (consolidation EUR-Lex 02017R2308-20231219, la plus récente en français ; acte d'origine du 13/12/2017).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/2308
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/2308
VersionConsolidée au 19/12/2023 (CELEX 02017R2308-20231219)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2308EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % | UFC/l d'eau d'abreuvement

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1700i | Chr. Hansen A/S | Bacillus subtilis (DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749) |

Composition de l'additif

Préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) contenant un minimum de 3,2 × 1010 UFC/g d'additif

(ratio 1:1)

État solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus subtilis

(DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749)

Méthode d'analyse

Détermination et dénombrement de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) dans l'additif pour l'alimentation animale, les prémélanges, les aliments pour animaux et l'eau:

— détermination: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)

— dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja – EN 15784.

| Porcelets non sevrés | — | 1,3 × 109 | — | 6,5 × 108 | — |

1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.

2. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

3. Lorsqu'il est utilisé dans de l'eau d'abreuvement, l'additif doit être dispersé de façon homogène.

4. Indiquer dans le mode d’emploi:

«Il est recommandé d’utiliser l’additif simultanément dans l’alimentation des truies allaitantes et des porcelets non sevrés.»

5. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 3 janvier 2028

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R2308-20231219. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).