Spécification technique: la taille des passeports phytosanitaires, l'utilisation d'une bordure, les dimensions de leurs éléments, ainsi que les polices de caractères utilisées dans les modèles ne sont que des exemples.
Le drapeau de l'Union peut être imprimé en couleurs ou en noir et blanc et, dans ce cas, avec des étoiles blanches sur fond noir ou l'inverse.
Légende
1. La mention «Plant Passport» ou «Plant Passport — PZ» figure en langue anglaise et, le cas échéant, dans une autre langue officielle de l'Union, les deux inscriptions étant séparées par une barre oblique.
2. Le ou les noms botaniques de l'espèce ou des espèces ou du ou des taxons concernés, dans le cas de végétaux et de produits végétaux, ou, le cas échéant, le nom de l'objet concerné, et, éventuellement, le nom de la variété.
3. Le code à deux lettres indiqué dans la norme ISO 3166-1-alpha-2, visé à l'article 67, point a), du règlement (UE) 2016/2031, correspondant à l'État membre dans lequel l'opérateur professionnel qui délivre le passeport phytosanitaire est enregistré.
4. Le numéro national d'enregistrement de l'opérateur professionnel concerné sous forme alphabétique, numérique ou alphanumérique.
5. Le cas échéant, le code de traçabilité du végétal, du produit végétal ou de tout autre objet concerné.
6. Le cas échéant, le code-barres, le code QR, l'hologramme, la puce électronique ou tout autre support de données unique qui vient compléter le code de traçabilité.
7. Le cas échéant, le code à deux lettres indiqué dans la norme ISO 3166-1-alpha-2, visé à l'article 67, point a), du règlement (UE) 2016/2031, correspondant à l'État membre ou aux États membres d'origine.
8. Le cas échéant, le ou les noms du ou des pays tiers d'origine ou son/leur code à deux lettres indiqué dans la norme ISO 3166-1-alpha-2.
9. Le ou les noms scientifiques de l'organisme ou des organismes de quarantaine de zone protégée, ou, à défaut, les codes spécifiquement attribués à ces organismes nuisibles, visés à l'article 32, paragraphe 3, du règlement (UE) 2016/2031.
10. Les informations requises pour une étiquette officielle concernant les semences ou autres matériels de multiplication visée respectivement à l'article 10, paragraphe 1, de la directive 66/401/CEE du Conseil, à l'article 10, paragraphe 1, de la directive 66/402/CEE du Conseil, à l'article 10, paragraphe 1, de la directive 68/193/CEE du Conseil, à l'article 12 de la directive 2002/54/CE du Conseil, à l'article 28, paragraphe 1, de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l'article 13, paragraphe 1, de la directive 2002/56/CE du Conseil et à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 2002/57/CE du Conseil, ou l'étiquette concernant les matériels initiaux, de base ou certifiés visés à l'article 9, paragraphe 1, point b), de la directive 2008/90/CE du Conseil.
PARTIE A
Modèles pour les passeports phytosanitaires requis pour la circulation sur le territoire de l'Union, visés à l'article 1er, paragraphe 1
xxxxx/ Plant Passport1
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C 5,6
D XX7 ou 8
xxxxx / Plant Passport1
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5
D XX7 ou 8
xxxxx / Plant Passport1
A xxxxx2 B XX3 – xxxxx4 C xxxxx5 D XX7 ou 8
6
xxxxx / Plant Passport1
A xxxxx2 B X
A xxxxx2 B XX3 – xxxxx4 C xxxxx5 D XX7 ou 8
xxxxx /
Plant
Passport1
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5
D XX7 ou 8
xxxxx /
Plant
Passport1
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5
D XX7 ou 8
6
xxxxx /
Plant
Passport1
A xxxxx2 C xxxxx5
B XX3 – xxxxx4 D XX7 ou 8
6
xxxxx /
Plant
Passport1
A xxxxx2 B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5 D XX7 ou 8
6
6
PARTIE B
Modèles pour les passeports phytosanitaires requis pour l'introduction et la circulation dans une zone protégée, visés à l'article 1er, paragraphe 2
xxxxx – XX /Plant Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C 5,6
D XX7 ou 8
xxxxx – XX /Plant Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5
D XX7 ou 8
6
xxxxx – XX / Plant Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2 B XX3 – xxxxx4 C xxxxx5 D XX7 ou 8
xxxxx – XX / Plant Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2 B XX3 – xxxxx4 C xxxxx5 D XX7 ou 8 6
xxxxx–XX/
Plant
Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5
D XX7 ou 8
xxxxx–XX/
Plant
Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2
B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5
D XX7 ou 8
6
xxxxx – XX /
Plant
Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2 C xxxxx5
B XX3 – xxxxx4 D XX7 ou 8
6
6
xxxxx – XX /
Plant
Passport – PZ1
xxx9
A xxxxx2 B XX3 – xxxxx4
C xxxxx5 D XX7 ou 8
6
PARTIE C
Modèles pour les passeports phytosanitaires requis pour la circulation sur le territoire de l'Union, associés à une étiquette de certification, visés à l'article 1er, paragraphe 3
xxxxx/Plant Passport1
xxxxxxxxxxxxxx10
6
xxxxx/Plant Passport1
xxxxxxxxxxxxxx10
xxxxx / Plant Passport1
xxxxxxxxxxxxxx10
6
xxxxx / Plant Passport1
xxxxxxxxxxxxxx10
PARTIE D
Modèles pour les passeports phytosanitaires requis pour l'introduction et la circulation dans une zone protégée, associés à une étiquette de certification, visés à l'article 1er, paragraphe 4
xxxxx-XX/Plant Passport - PZ1
xxx9
xxxxxxxxxxxxxx10
6
xxxxx-XX/Plant Passport - PZ1
xxx9
xxxxxxxxxxxxxx10
xxxxx – XX / Plant Passport – PZ1
xxx9
xxxxxxxxxxxxxx10
xxxxx – XX / Plant Passport – PZ1
xxx9
xxxxxxxxxxxxxx10
xxxxx – XX / Plant Passport – PZ1
xxx9
xxxxxxxxxxxxxx10
6