Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02017R2470-20260810, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/12/2017).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/2470
IntituléListe de l'Union des nouveaux aliments autorisés
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/2470
VersionConsolidée au 10/08/2026 (CELEX 02017R2470-20260810)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2017/2470EUR-Lex →

La liste de l'Union des nouveaux aliments dont la mise sur le marché dans l'Union est autorisée, prévue à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, est établie et figure en annexe au présent règlement.

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