Décision (UE) 2018/768 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/05/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2018/768
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2018/768
VersionVersion d'origine (CELEX 32018D0768)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2018/768EUR-Lex →

| Proposition | Document de référence | Sujet | Remarques | Position de l'Union

| 1 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/1 | Numéro d'identification du danger pour les numéros 3166 et 3171 de la classification ONU | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications

| 2 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/3 | Transport de marchandises dangereuses en tant que colis à main ou bagage | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte la modification

| 3 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/5 | 102e session du groupe de travail 15 (Genève, 8-12 mai 2017) | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 4 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/7/Rev.1 | Projet de liste des corrections 2 à l'édition 2017 du RID. | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 5 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/8 | Groupe de travail informel sur les listes de contrôle pour le remplissage et la vidange de wagons-citernes pour gaz liquéfié (Florence, 11-13 juillet 2017) | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 6 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/15 | Les textes consolidés adoptés lors de la réunion conjointe en 2016 et 2017 et par le groupe de travail permanent de la commission d'experts du RID en novembre 2016 | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 7 | Idem | Modifications qui feront l'objet d'un examen plus approfondi par le groupe de travail permanent | — | —

| 8 | Idem | Points nécessitant une position commune lors de la réunion conjointe CEE-ONU - OTIF | Nécessité de faciliter un transport multimodal efficace | Accepte la modification recommandée par la réunion conjointe

| 9 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/INF.8 | Tirets redondants au point 4.3.3.5. | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 10 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/INF.10 | Dispositions transitoires | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 11 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/INF.12 | Proposition de modification du point 2.1.3.5.5 du document OTIF/RID/CE/GTP/2017/15 | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

| 12 | OTIF/RID/CE/GTP/2017/INF.16 | 103e session du groupe de travail 15 (Genève, 6-10 novembre 2017) | Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l'OTIF pour l'adoption du texte modifié | Accepte les modifications révisées par le groupe de travail permanent

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018D0768. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).