Article considérant 387

(387) L'analyse fonctionnelle concernant LuxOpCo a été réalisée sur la base de son rôle dans la chaîne de valeur européenne en juin 2014, car il a été considéré qu'à la suite de l'augmentation progressive des effectifs de LuxOpCo tout au long de la période considérée, le profil fonctionnel de la société au mois de juin 2014 refléterait la contribution maximale à la création de valeur par LuxOpCo au cours de la période examinée. D'après le rapport PT ex post de 2017, LuxOpCo s'est largement appuyée sur les outils et la technologie pour gérer les risques opérationnels connexes et n'a ni géré ni assumé de manière autonome des risques significatifs. Elle n'a pas non plus créé de besoin en fonds de roulement allant au-delà de celui relevant de ses fonctions de société de gestion. Les principales activités de LuxOpCo consistaient à superviser la gestion des achats, des ventes, du marketing et de la distribution des produits aux clients tiers par l'intermédiaire des sites web européens. Ces activités dépendaient dans une large mesure des actifs incorporels cédés sous licence à LuxOpCo, qui portaient notamment sur la tarification des marchandises, la gestion des stocks, l'appui aux activités des centres de traitement des commandes, le traitement des paiements en ligne, la détection des fraudes, le service à la clientèle, la logistique et la publicité. LuxOpCo ne détenait ni ne développait aucun des actifs incorporels, pas plus qu'elle n'investissait dans leur mise au point au cours de la période considérée. Au contraire, LuxOpCo ne détenait que des actifs d'équipements d'entreprise standards et des stocks liés à l'activité de détail européenne d'Amazon. Au cours de la période considérée, LuxOpCo a été confrontée à divers risques stratégiques, financiers, opérationnels, etc., dans le cadre de ses activités journalières. La plupart des risques sont liés directement ou indirectement à la technologie sous-tendant l'offre d'Amazon ou à sa stratégie globale d'expansion vers de nouvelles catégories de produits et de services. Pour gérer et maîtriser efficacement ces risques, Amazon a mis en œuvre des politiques de gestion strictes au niveau du groupe. Enfin, dans un secteur d'activité porté par la technologie, LuxOpCo n'a ni géré ni assumé de manière indépendante d'importants risques opérationnels et s'est au contraire appuyée sur la technologie pour gérer ou assumer les risques opérationnels connexes.