Décision d'exécution (UE) 2018/1110 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/02/2022 (consolidation EUR-Lex 02018D1110-20220228, la plus récente en français ; acte d'origine du 03/08/2018).

TexteDécision d'exécution (UE) 2018/1110
IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
RattachementDécision d'exécution (UE) 2018/1110
VersionConsolidée au 28/02/2022 (CELEX 02018D1110-20220228)
Référencearticle 1 de la décision d'exécution (UE) 2018/1110EUR-Lex →

Les identificateurs uniques suivants sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs génétiquement modifié spécifié au point b) de l'annexe de la présente décision:

a) l'identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × DAS-59122-7 × MON-ØØ81Ø-6 × MON-ØØ6Ø3-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 1507 × 59122 × MON 810 × NK603;

b) l'identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × DAS-59122-7 × MON-ØØ81Ø-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 1507 × 59122 × MON 810;

c) l'identificateur unique DAS-59122-7 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØ6Ø3-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 59122 × 1507 × NK603;

d) l'identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØ81Ø-6 × MON-ØØ6Ø3-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 1507 × MON 810 × NK603;

e) l'identificateur unique DAS-59122-7 × MON-ØØ81Ø-6 × MON-ØØ6Ø3-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 59122 × MON 810 × NK603;

f) l'identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × DAS-59122-7 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 1507 × 59122;

g) l'identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØ81Ø-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 1507 × MON 810;

h) l'identificateur unique DAS-59122-7 × MON-ØØ81Ø-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 59122 × MON 810;

i) l'identificateur unique DAS-59122-7 × MON-ØØ6Ø3-6 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié 59122 × NK603.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02018D1110-20220228. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).