(28) Dans la deuxième étape, on a ajouté les coûts pour la transformation de la billette en aciers inoxydables en fil machine en aciers inoxydables, et le coût moyen des matières premières, principalement composé du coût des billettes en aciers inoxydables déjà pris en compte, a été calculé.
Décision d'exécution (UE) 2018/1306 · Article
Article considérant 28
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/09/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2018/1306
RattachementDécision d'exécution (UE) 2018/1306
Versionacte d'origine du 27/09/2018 (CELEX 32018D1306)
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