Décision (UE) 2018/1485 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/09/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2018/1485
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2018/1485
VersionVersion d'origine (CELEX 32018D1485)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2018/1485EUR-Lex →

| Proposition | Document de référence | Notification | Objet | Remarques | Position de l'UE

| 1 | ECE/TRANS/WP.15/240 | C.N.304.2018.TREATIES-XI.B.14 | Projets d'amendements des annexes A et B de l'ADR | Consensus technique au sein du groupe de travail sur le transport de marchandises dangereuses (WP.15) | Accepter les amendements.

| 2 | ECE/TRANS/WP.15/240/Add.1 | C.N.304.2018.TREATIES-XI.B.14 | Projets d'amendements des annexes A et B de l'ADR — Addendum (Réédité le 8 juin 2018) | Consensus technique au sein du groupe de travail sur le transport de marchandises dangereuses (WP.15) | Accepter les amendements.

| 3 | ECE/TRANS/WP.15/240/Corr.1 | C.N.304.2018.TREATIES-XI.B.14 | Projets d'amendements des annexes A et B de l'ADR — Corrigendum (Réédité le 8 juin 2018) | Consensus technique au sein du groupe de travail sur le transport de marchandises dangereuses (WP.15) | Accepter les amendements.

| 4 | ECE/ADN/45 | C.N.297.2018.TREATIES-XI.D.6 | Projets d'amendements du règlement annexé à l'ADN | Consensus technique au sein du comité d'administration de l'ADN | Accepter les amendements.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018D1485. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).