(1) La Belgique, le Danemark, la France, l'Italie, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni et la Slovénie ont demandé à la Commission de créer un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au Système d'observation de la lithosphère en Europe, l'ERIC EPOS (EPOS pour European Plate Observing System). La Grèce, l'Islande et la Suisse ont fait part de leur décision de participer à l'ERIC EPOS en qualité d'observateurs dans un premier temps. Ils ont convenu que l'Italie serait l'État membre d'accueil de l'ERIC EPOS.
Décision d'exécution (UE) 2018/1732 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/10/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2018/1732
RattachementDécision d'exécution (UE) 2018/1732
Versionacte d'origine du 30/10/2018 (CELEX 32018D1732)
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