(55) Il est essentiel de collecter séparément les huiles usagées et d’empêcher leur mélange avec d’autres types de déchets ou de substances pour que leur traitement produise les meilleurs résultats d’ensemble sur le plan environnemental. Dans le cadre du traitement des huiles usagées, la priorité devrait être donnée à la régénération ou à d’autres opérations de recyclage fournissant des résultats d’ensemble sur le plan environnemental équivalents à ceux de la régénération ou meilleurs que ceux-ci. Afin d’améliorer encore la gestion des huiles usagées, la Commission devrait envisager et, le cas échéant, proposer des mesures visant à améliorer le traitement des huiles usagées, y compris des objectifs quantitatifs en matière de régénération. Au cours de cet examen, il convient de prêter attention aux options de traitement en matière de régénération des huiles usagées ainsi qu’à la qualité et à l’utilisation finale des produits régénérés et recyclés.
Directive (UE) 2018/851 · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/05/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2018/851
RattachementDirective (UE) 2018/851
Versionacte d'origine du 30/05/2018 (CELEX 32018L0851)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.