Règlement (UE) 2018/98 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/98
RattachementRèglement (UE) 2018/98
Versionacte d'origine du 22/01/2018 (CELEX 32018R0098)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2018/98EUR-Lex →

(2) L'annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments et énonce les conditions de leur utilisation.

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