Règlement d'exécution (UE) 2018/245 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/08/2024 (consolidation EUR-Lex 02018R0245-20240813, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/02/2018).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/245
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/245
VersionConsolidée au 13/08/2024 (CELEX 02018R0245-20240813)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2018/245EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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