(2) Les substances «2,4,5-triméthylthiazole», «2-isobutylthiazole», «5-(2-hydroxyéthyl)-4-méthylthiazole», «2-acétylthiazole», «2-éthyl-4-méthylthiazole», «5,6-dihydro-2,4,6,tris(2-méthylpropyl)4H-1,3,5-dithiazine» et «chlorhydrate de thiamine» (ci-après les «substances concernées») ont été autorisées sans limitation dans le temps par la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d'exécution (UE) 2018/247 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/02/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/247
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/247
Versionacte d'origine du 15/02/2018 (CELEX 32018R0247)
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