Règlement d'exécution (UE) 2018/250 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/02/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/250
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/250
Versionacte d'origine du 15/02/2018 (CELEX 32018R0250)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2018/250EUR-Lex →

(2) Les substances «2-furoate de méthyle», «disulfure de bis(2-méthyl-3-furyle)», «furfural», «alcool furfurylique», «2-furaneméthanethiol», «acétothioate de S-furfuryle», «disulfure de difurfuryle», «sulfure de méthyle et de furfuryle», «2-méthylfurane-3-thiol», «disulfure de méthyle et de furfuryle», «disulfure de méthyle et de 2-méthyl-3-furyle» et «acétate de furfuryle» (ci-après les «substances concernées») ont été autorisées sans limitation dans le temps par la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0250. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).