Règlement d'exécution (UE) 2018/338 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/03/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/338
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/338
Versionacte d'origine du 07/03/2018 (CELEX 32018R0338)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2018/338EUR-Lex →

(3) La demande concerne l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les espèces aviaires destinées à l'engraissement, à l'élevage ou à la ponte, ainsi que des porcelets sevrés, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0338. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).