Règlement d'exécution (UE) 2018/338 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/03/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/338
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/338
Versionacte d'origine du 07/03/2018 (CELEX 32018R0338)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d'exécution (UE) 2018/338EUR-Lex →

(5) Il ressort de l'évaluation de la préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d'autoriser l'usage de ladite préparation selon les modalités prévues à l'annexe du présent règlement.

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