(11) Le 25 octobre 2017, l'EFSA a adopté un «avis scientifique sur l'innocuité de l'extrait riche en taxifoline». Bien qu'élaboré et adopté par l'EFSA au titre du règlement (CE) no 258/97, cet avis est conforme aux exigences de l'article 11 du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d'exécution (UE) 2018/461 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/03/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/461
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/461
Versionacte d'origine du 20/03/2018 (CELEX 32018R0461)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.