Règlement d'exécution (UE) 2018/462 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/03/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/462
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/462
Versionacte d'origine du 20/03/2018 (CELEX 32018R0462)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d'exécution (UE) 2018/462EUR-Lex →

(11) Le 25 octobre 2017, l'EFSA a adopté un avis scientifique sur la sécurité de la L-ergothionéine («Scientific Opinion on the safety of L-ergothioneine»). Bien qu'élaboré et adopté par l'EFSA au titre du règlement (CE) no 258/97, cet avis est conforme aux exigences de l'article 11 du règlement (UE) 2015/2283.

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