1. Identification des équipements marins
1. 1. Les étiquettes électroniques destinées aux équipements marins comprennent une identification à lecture électronique sous la forme d'une identification par radiofréquence («RFID») ou d'un code Data Matrix à lecture optique contenant les informations suivantes:
a) un identificateur d'application approprié répondant aux normes ISO/CEI 15434:2006 et ISO/CEI 15418:2016, utilisant soit un identificateur de données ASC MH10 soit un identificateur d'application GS1;
b) le type de module(s) d'évaluation de la conformité figurant à l'annexe II de la directive 2014/90/UE utilisé pour l'évaluation de la conformité [un caractère alphabétique];
c) le numéro d'identification de l'organisme notifié attribué par la Commission en application du point 3.1 de l'annexe IV de la directive 2014/90/UE [quatre caractères];
d) le(s) numéro(s) des certificats de vérification à l'unité (module G) ou d'examen et de conformité CE de type (modules B et D, E ou F) [maximum 20 caractères alphanumériques].
1. 2. Outre les informations fournies en application du point 1.1, les étiquettes électroniques peuvent également comporter des informations relatives au numéro du site de production, un code de produit, un numéro de lot ou de série et/ou des informations supplémentaires propres au fabricant en application de la norme ISO/CEI 15434:2006 [utilisant soit des identificateurs de données ASC MH10 soit des identificateurs d'application GS1.]
1. 3. Exemples:
Modules B + D: [voir point 1.2] + ([identificateur approprié]) B 0575 40123 + D 0038 040124
Modules B + E: [voir point 1.2] + ([identificateur approprié]) B 0575 40123 + E 0038 040125
Modules B + F: [voir point 1.2] + ([identificateur approprié]) B 0575 40123 + F 0038 040126
Module G: [voir point 1.2] + ([identificateur approprié]) G 0575 040126
2. Étiquettes électroniques
2. 1. Étiquettes RFID
Les transpondeurs RFID fonctionnent dans la bande de fréquences de 860 MHz à 960 MHz conformément à la norme ISO/CEI 18000-6:2004 Type C.
Les étiquettes électroniques sont apposées fermement sur les équipements marins concernés de façon durable et de manière que l'étiquette électronique puisse être lue selon les modalités voulues pendant la durée de vie prévue de l'équipement en question.
2. 2. Codes Data Matrix
Les codes Data Matrix répondent à la norme ISO/CEI 16022:2006.
Les étiquettes électroniques sont marquées ou fermement apposées sur les équipements marins concernés de façon durable et de manière que l'étiquette électronique puisse être lue selon les modalités voulues pendant la durée de vie prévue de l'équipement en question.
3. Symboles
3. 1.
3. 2.
3. 3.