Règlement (UE) 2018/669 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/04/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/669
RattachementRèglement (UE) 2018/669
Versionacte d'origine du 16/04/2018 (CELEX 32018R0669)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2018/669EUR-Lex →

(1) Les tableaux 3.1 et 3.2 de l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 contiennent la liste des classifications et étiquetages harmonisés de substances dangereuses, établie en anglais uniquement, pour toutes les versions linguistiques de ce règlement.

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