Version d'origine : acte du 03/05/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/679
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/679
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R0679)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2018/679EUR-Lex →
| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions particulières
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement pour le forchlorfenuron, et notamment de ses appendices I et II.
Dans le cadre de cette évaluation générale, les États membres doivent accorder une attention particulière:
— au risque pour les consommateurs lié au risque potentiel découlant de la présence de métabolites dans les cultures de fruits à peau comestible.
Les conditions d'utilisation comprennent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.