Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2018/687 de la Commission du 4 mai 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzolar-S-méthyle, de benzovindiflupyr, de bifenthrine, de bixafen, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, de flonicamide, de fluazifop-P, d’isofétamide, de metrafenone, de pendiméthaline et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 04/05/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2018/687

Adopté le4 mai 2018

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe

CELEX32018R0687

RéférenceRèglement (UE) 2018/687, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (12)

(1)

(1) Le 1er juillet 2016, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la bifenthrine. Le 22 juillet 2017, la commission du Codex Alimentarius a adopté des CXL pour l’acibenzolar-S-méthyle, le benzovindiflupyr, le bixafen, la buprofézine, le chlorantraniliprole, la deltaméthrine, le diméthomorphe, le fipronil, le flonicamide, le fluazifop-P, la fluensulfone, la flupyradifurone, l’imazéthapyr, l’isofétamide, le méthoprène, la metrafenone, l’oxathiapiproline, la pendiméthaline, le penthiopyrade, le pinoxadène, le saflufénacil, le spiromésifène, le téflubenzuron et le tolfenpyrade.

(2)

(2) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour la fluensulfone, pour laquelle aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.

(3)

(3) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

(4) L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: acibenzolar-S-méthyle (brassicées; cucurbitacées; agrumes; kiwis); benzovindiflupyr (cucurbitacées; viande de mammifères); bixafen (viande de mammifères); buprofézine (tous les produits); chlorantraniliprole (viande de volaille); fipronil (tous les produits); flonicamide (produits d’origine végétale); fluazifop-P (choux pommés; tomates; haricots; pois (écossés); carottes; pommes de terre; rutabagas; navets; graines de tournesol; viande, graisses et abats comestibles de mammifères; laits; viande, graisses et abats comestibles de volaille; œufs); fluensulfone (tous les produits); flupyradifurone (tous les produits); imazéthapyr (tous les produits); isofétamide (produits d’origine animale); méthoprène (tous les produits); oxathiapiproline (tous les produits); pendiméthaline (brassicées et légumes-feuilles, à l’exception des choux verts; viande de mammifères; viande de volaille; oignons de printemps et ciboules); pinoxadène (tous les produits); saflufénacil (tous les produits); spiromésifène (tous les produits).

(5)

(5) Il y a dès lors lieu d’inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour l’acibenzolar-S-méthyle, le benzovindiflupyr, la bifenthrine, le bixafen, le chlorantraniliprole, la deltaméthrine, le flonicamide, le fluazifop-P, l’isofétamide, la metrafenone, la pendiméthaline et le téflubenzuron qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu’elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l’Union.

(6)

(6) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation sur les kiwis d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acibenzolar-S-méthyle», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

(7) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission.

(8)

(8) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

(9)

(9) L’Autorité a conclu dans son avis motivé que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de la LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée du produit concerné.

(10)

(10) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acibenzolar-S-méthyle, au benzovindiflupyr, à la bifenthrine, à la deltaméthrine, au flonicamide, au fluazifop-P, à l’isofétamide, à la metrafenone, à la pendiméthaline et au téflubenzuron sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Acibenzolar-S-méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0163030Mangues

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Benzovindiflupyr

0840040Raifort

Bifenthrine (somme des isomères) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

0152000

b) Fraises

0153000

c) Fruits de ronces

(+) Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,1 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0630000Infusions (base:)

0840040Raifort

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000Œufs d’oiseaux

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0120010Amandes

0120020Noix du Brésil

0120030Noix de cajou

0120040Châtaignes

0120050Noix de coco

0120060Noisettes

0120070Noix de Queensland

0120080Noix de pécan

0120090Pignons de pin, sans coquille

0120100Pistaches

0120110Noix communes

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0140010Abricots

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0140040Prunes

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0154010Myrtilles

0154020Airelles canneberges

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050Cynorrhodons

0154060Mûres (blanches ou noires)

0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080Baies de sureau noir

0161030Olives de table

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0234000

d) Maïs doux

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0244000

d) Choux-raves

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0260050Lentilles

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0270010Asperges

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0280010Champignons de couche

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0401010Graines de lin

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0402010Olives à huile

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0610000Thés

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0633010Valériane

0633020Ginseng

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

0840040Raifort

0850010Clous de girofle

0850020Câpres

0860010Safran

0900010Betteraves sucrières

0900030Racines de chicorée

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse et le métabolisme des animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d’élevage et les études d’alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

Flonicamide (somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Flonicamide — Code 1 000 000 excepté le code 1 040 000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM, exprimée en flonicamide

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140020Cerises (douces)

0140040Prunes

0231010Tomates

0231030Aubergines

0232030Courgettes

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’étude de l’hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000HOUBLON

0840040Raifort

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631000

a) Fleurs

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0633000

c) Racines

0700000HOUBLON

0810000Épices en graines

0820000Fruits

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

0840040Raifort

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0840990Autres

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d’oiseaux

Isofétamide

0840040Raifort

Metrafenone (L)

0840040Raifort

Pendiméthaline (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000

b) Fraises

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0840040Raifort

Téflubenzuron (L)

0130010Pommes

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude du métabolisme dans les cultures à feuilles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0840040Raifort

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse pour les produits d’origine animale et les études du métabolisme chez les ruminants et la volaille n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1000000PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Acibenzolar-S-méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle] | Benzovindiflupyr | Bifenthrine (somme des isomères) (L) | Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) | Flonicamide (somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R) | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Isofétamide | Metrafenone (L) | Pendiméthaline (L) | Téflubenzuron (L)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12)

| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | | 0,05 |

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,04 | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | (+) | | | | | | 0,01

| 0110020 | Oranges | | | | (+) | | | | | | 0,5

| 0110030 | Citrons | | | | (+) | | | | | | 0,5

| 0110040 | Limettes | | | | (+) | | | | | | 0,5

| 0110050 | Mandarines | | | | (+) | | | | | | 0,01

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | 0,01

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,06 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02

| 0120010 | Amandes | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | 0,1 | | | (+) | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0120990 | Autres | 0,01 | | | | | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,2 | 0,01 | | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 1 | | 1

| 0130010 | Pommes | 0,3 | | | 0,2 (+) | | | | | | (+)

| 0130020 | Poires | 0,2 | | | 0,1 (+) | | | | | |

| 0130030 | Coings | 0,2 | | | 0,1 (+) | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | 0,2 | | | 0,1 (+) | | | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,2 | | | 0,1 (+) | | | | | |

| 0130990 | Autres | 0,2 | | | 0,1 | | | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | |

| 0140010 | Abricots | 0,2 | | | 0,15 (+) | 0,3 | | | 0,7 | | 0,01

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | | | 0,1 (+) | 0,4 (+) | | | 2 | | 0,01

| 0140030 | Pêches | 0,2 | | | 0,15 (+) | 0,4 | | | 0,7 | | 0,01

| 0140040 | Prunes | 0,01 | | | 0,07 (+) | 0,3 (+) | | | 0,01 | | 0,1

| 0140990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | 0,03 | | | 0,01 | | 0,01

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | 0,03 | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,01 | 1 | 0,3 | 0,2 | | 0,01 | 4 | 7 | | 0,7

| 0151010 | Raisins de table | | | | (+) | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | (+) | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,15 | 0,01 | 1 (+) | 0,2 (+) | | 0,3 | 4 | 0,6 | (+) | 0,01

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | 0,01 | 1 (+) | 0,1 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0153010 | Mûres | | | | (+) | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | (+) | | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | (+) | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | | 0,6 | | 0,1 | | | | 0,01

| 0154010 | Myrtilles | 0,01 | 0,01 | 3 | (+) | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,15 | 0,01 | 0,01 | (+) | | | 4 | 0,01 | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | (+) | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | (+) | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | 0,01 | 0,01 | (+) | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | (+) | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 0,2 | 0,01 | (+) | | | 0,01 | 1 | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | 0,01 | 0,01 | (+) | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0160000 | Fruits divers à | | | | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0161010 | Dattes | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0161020 | Figues | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0161030 | Olives de table | | 0,01 | | 1 (+) | | | | 0,01 | |

| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,2 | | 0,01 | | | | 1 | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0161990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0162000 |

b) peau non comestible, et de petite taille

| | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,4 | | | 0,15 (+) | | | | | |

| 0162020 | Litchis | 0,01 | | | 0,01 | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 | | | 0,01 | | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | | | 0,01 | | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | | 0,01 | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | | 0,01 | | | | | |

| 0162990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | | | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible, et de grande taille

| | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163020 | Bananes | 0,08 | | 0,1 | | | | | | | 0,01

| 0163030 | Mangues | 0,6 (+) | | 0,5 | | | | | | | 0,01

| 0163040 | Papayes | 0,01 | | 0,4 | | | | | | | 0,4

| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | 0,05 | | | | 0,01 | 0,01 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,02 | | 0,3 (+) | 0,09 | 0,15 | | | 0,05 | 0,05

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,02 | | 0,01 | 0,03 | | | | 0,05 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | 0,01 | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | 0,01 | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | 0,15 | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | 0,01 | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | 0,01 | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

| | | | 0,02 | 0,03 | | | | | 0,01

| 0213010 | Betteraves | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,05 |

| 0213020 | Carottes | | 0,01 | | (+) | | 0,4 | | | 0,7 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,2 |

| 0213040 | Raiforts | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,7 |

| 0213050 | Topinambours | | 0,02 | | (+) | | 0,5 | | | 0,05 |

| 0213060 | Panais | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,7 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,7 |

| 0213080 | Radis | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,05 |

| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,7 |

| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,4 |

| 0213110 | Navets | | 0,01 | | (+) | | 0,5 | | | 0,4 |

| 0213990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,5 | | | 0,05 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | 0,01 | | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0220010 | Aulx | 0,15 | | | 0,06 (+) | | 0,3 | | | (+) |

| 0220020 | Oignons | 0,15 | | | 0,06 (+) | | 0,3 | | | (+) |

| 0220030 | Échalotes | 0,15 | | | 0,06 (+) | | 0,3 | | | (+) |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | | | 0,3 (+) | | 0,01 | | | |

| 0220990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01 | | | |

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | 0,01 | | 0,05 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | 1,5

| 0231010 | Tomates | 0,3 | 0,9 | 0,3 | 0,07 (+) | 0,5 (+) | 0,01 | | 0,6 | (+) |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 1 | 0,5 | 0,2 (+) | 0,3 | 0,01 | | 2 | (+) |

| 0231030 | Aubergines | 0,01 | 0,9 | 0,3 | 0,4 (+) | 0,5 (+) | 1 | | 0,6 | (+) |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 1 | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0231990 | Autres | 0,01 | 1 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,01 | 0,08 | 0,01 | 0,2 | 0,5 | 0,03 | | 0,5 | (+) |

| 0232010 | Concombres | | | | (+) | | | | | | 0,5

| 0232020 | Cornichons | | | | (+) | | | | | | 1,5

| 0232030 | Courgettes | | | | (+) | (+) | | | | | 0,5

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | 0,5

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,4 (+) | 0,01 | | 0,5 | (+) |

| 0233010 | Melons | | | | 0,02 (+) | | | | | | 0,3

| 0233020 | Potirons | | | | 0,2 (+) | | | | | | 0,01

| 0233030 | Pastèques | | | | 0,02 (+) | | | | | | 0,01

| 0233990 | Autres | | | | 0,02 | | | | | | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,4 | 0,1 | 0,03 | | | | 0,05 | 0,01

| 0241010 | Brocolis | | | | (+) | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | (+) | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,4 | | | | | | 0,05 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,01 (+) | 0,6 | | | | | 0,5 (+)

| 0242020 | Choux pommés | | | | 0,1 (+) | 0,5 | | | | | 0,2 (+)

| 0242990 | Autres | | | | 0,01 | 0,03 | | | | | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,01 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,01

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 0,2 (+) | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | 0,01 (+) | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | 0,01 | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,4 | 0,01 (+) | 0,03 | | | | 0,3 | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | 0,01 | | | 0,03 | 0,02 | | 0,01 | | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,3 | | 0,01 | 2 (+) | | | 0,01 | | 0,6 |

| 0251020 | Laitues | 0,4 | | 0,01 | 0,5 (+) | | | 20 | | 4 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,3 | | 0,01 | 0,1 (+) | | | 0,01 | | 0,05 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,3 | | 0,01 | 2 (+) | | | 0,01 | | 0,6 |

| 0251050 | Cressons de terre | 0,3 | | 0,01 | 2 (+) | | | 0,01 | | 0,05 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,3 | | 0,01 | 2 (+) | | | 0,01 | | 0,6 |

| 0251070 | Moutarde brune | 0,3 | | 0,01 | 2 (+) | | | 0,01 | | 0,05 |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,3 | | 4 | 2 (+) | | | 0,01 | | 0,6 |

| 0251990 | Autres | 0,3 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | 0,05 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,02 | 20 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0252010 | Épinards | 0,6 | | | (+) | | | | | |

| 0252020 | Pourpiers | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,01 | | | (+) | | | | | |

| 0252990 | Autres | 0,01 | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,3 | 0,02 | 0,02 | 2 | 6 | 0,02 | 20 | 0,02 | | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256040 | Persils | | | | (+) | | | | | 2 |

| 0256050 | Sauge | | | | (+) | | | | | 2 |

| 0256060 | Romarin | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256070 | Thym | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256100 | Estragon | | | | (+) | | | | | 0,6 |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | 0,6 |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | | 0,2 | | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 0,01 | (+) | 1,5 | 1,5 | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 0,9 | (+) | 1,5 | 2 | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,05 | (+) | 0,7 | 1,5 | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | | | |

| 0260990 | Autres | | | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | | | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0270010 | Asperges | | | | 0,01 (+) | | 0,01 | | | 0,1 |

| 0270020 | Cardons | | | | 0,01 | | 0,3 | | | 0,05 |

| 0270030 | Céleris | | | | 0,3 | | 0,3 | | | 0,1 |

| 0270040 | Fenouils | | | | 0,3 | | 0,3 | | | 0,1 |

| 0270050 | Artichauts | | | | 0,2 (+) | | 0,9 | | | 0,05 (+) |

| 0270060 | Poireaux | | | | 0,3 (+) | | 0,01 | | | 0,05 (+) |

| 0270070 | Rhubarbes | | | | 0,3 | | 0,3 | | | 0,05 |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,05 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,05 |

| 0270990 | Autres | | | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,05 |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | 0,05 (+) | | | | 0,5 | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,2 | 0,3 | | 0,03 | 4 | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | | 0,6 (+) | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | 1 (+) | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | 1 (+) | | | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 1 (+) | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | 0,02 | | | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | | | | | | 0,01 | 0,05 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,15 | 0,02 | 0,02 (+) | 0,06 | 9 | 0,01 | | | 0,02

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,04 | 0,02 | 0,02 | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,15 | 0,02 | 0,2 (+) | 0,06 | 9 | 0,01 | | | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,02 | 0,02 (+) | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | 0,02 | 0,05 (+) | 0,06 | 0,1 | 0,01 | | | 0,3

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,2 | 0,05 | 0,2 | 0,06 | 9 | 0,015 | | | 0,02

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,08 | 0,3 | 0,02 | 0,06 | 15 | 0,01 | | | 0,05

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,15 | 0,02 | 0,07 (+) | 0,06 | 4 | 0,01 | | | 0,02

| 0401090 | Graines de coton | | 0,15 | 0,5 | 0,02 (+) | 0,2 | 0,7 | 0,01 | | | 0,02

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | 0,02 | 0,02 (+) | 0,06 | 5 | 0,01 | | | 0,02

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | 0,02 | 0,02 (+) | 0,06 | 9 | 0,01 | | | 0,02

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | 0,02 | 0,2 (+) | 0,06 | 4 | 0,01 | | | 0,02

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,15 | 0,02 | 0,07 (+) | 0,06 | 9 | 0,01 | | | 0,02

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | 0,02 | 0,2 (+) | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | 0,02 | 0,2 (+) | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02

| 0401990 | Autres | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02

| 0402010 | Olives à huile | | | | 0,6 (+) | | | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | 0,02 | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | 0,02 | | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | 0,02 | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | 0,02 | | | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01

| 0500010 | Orge | 0,05 | 1,5 | 0,05 | 2 (+) | 0,4 | | | 0,6 | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,03 | | | 0,01 | |

| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 2 (+) | 0,03 | | | 0,01 | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,03 | | | 0,01 | |

| 0500050 | Avoine | 0,01 | 1,5 | 0,01 | 2 (+) | 0,4 | | | 0,6 | |

| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 1 (+) | 0,03 | | | 0,01 | |

| 0500070 | Seigle | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 2 (+) | 2 (+) | | | 0,07 | |

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,03 | | | 0,01 | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,05 | 0,1 | 0,5 | 1 (+) | 2 (+) | | | 0,07 | |

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,03 | | | 0,01 | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | |

| 0610000 | Thés | | 0,05 | 30 | 5 (+) | | 0,05 | | | 0,05 | 0,05

| 0620000 | Grains de café | | 0,15 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | | 0,05 | 0,3

| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | 0,1 (+) | | | | | | | 0,05

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | 15 | | 0,04 (+) | | | 0,05 |

| 0631010 | Camomille | | | | (+) | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | (+) | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | (+) | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | (+) | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | (+) | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | 15 | | 0,04 (+) | | | 0,05 |

| 0632010 | Fraises | | | | (+) | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | (+) | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | (+) | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | 0,3 | | 4 (+) | | | 0,5 |

| 0633010 | Valériane | | | | (+) | | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | (+) | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,05 |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | | 0,05 | 0,05

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | | 0,05 | 0,05

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 20 | 0,1 | 3 (+) | 0,05 (+) | 0,05 | 80 | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,03 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,03 | 15 | 0,1 | 0,03 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | (+) | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | (+) | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | (+) | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | (+) | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | (+) | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | (+) | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | (+) | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | (+) | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | (+) | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 (+) | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,5 (+) | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,5 (+) | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,1 | 4 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | (+) | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | (+) | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | (+) | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,01 | | 0,02 (+) | | 0,5 | | | 0,05 |

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,04 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,05 |

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 | | 0,04 (+) | | 0,01 | | | 0,2 |

| 0900990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,05 |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | | | | | | (+)

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,02 | | | | | | 0,01 | | | 0,05

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | | |

| 1011010 | Muscles | | 0,01 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,03 | 3 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,04 (+) | | 0,01 | 0,2 |

| 1011030 | Foie | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,03 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1011040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,06 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1 | 3 | 0,5 (+) | 0,2 | 0,06 | | 0,01 | 0,05 |

| 1011990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | |

| 1012010 | Muscles | | 0,01 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,03 | 3 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,04 (+) | | 0,01 | 0,2 |

| 1012030 | Foie | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,03 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1012040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,07 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1 | 3 | 0,5 (+) | 0,2 | 0,07 | | 0,01 | 0,05 |

| 1012990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | | 0,01 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,03 | 3 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,04 (+) | | 0,01 | 0,2 |

| 1013030 | Foie | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,03 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1013040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,07 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1 | 3 | 0,5 (+) | 0,2 | 0,07 | | 0,01 | 0,05 |

| 1013990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | | 0,01 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,01 |

| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,03 | 3 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,04 (+) | | 0,01 | 0,2 |

| 1014030 | Foie | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,03 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1014040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,07 (+) | | 0,01 | 0,05 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1 | 3 | 0,5 (+) | 0,2 | 0,07 | | 0,01 | 0,05 |

| 1014990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | | 0,01 | 0,2 | 0,03 | 0,15 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 |

| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,03 | 3 | 0,5 | 0,05 | 0,04 | | 0,01 | 0,2 |

| 1015030 | Foie | | 0,1 | 0,2 | 0,03 | 0,2 | 0,03 | | 0,01 | 0,05 |

| 1015040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,03 | 0,2 | 0,07 | | 0,01 | 0,05 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1 | 3 | 0,5 | 0,2 | 0,07 | | 0,01 | 0,05 |

| 1015990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 1016000 |

f) Volailles

| | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 1016010 | Muscles | | | 0,05 | 0,02 (+) | 0,1 | 0,02 (+) | | | |

| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05 | 0,02 (+) | | | |

| 1016030 | Foie | | | 0,01 | 0,02 (+) | 0,1 | 0,04 (+) | | | |

| 1016040 | Reins | | | 0,01 | 0,02 (+) | 0,1 | 0,01 | | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,01 | 0,02 (+) | 0,1 | 0,04 | | | |

| 1016990 | Autres | | | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | | | | | |

| 1017010 | Muscles | | 0,01 | 0,2 | 0,03 | 0,15 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 |

| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,03 | 3 | 0,5 | 0,05 | 0,04 | | 0,01 | 0,2 |

| 1017030 | Foie | | 0,1 | 0,2 | 0,03 | 0,2 | 0,03 | | 0,01 | 0,05 |

| 1017040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,03 | 0,2 | 0,07 | | 0,01 | 0,05 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1 | 3 | 0,5 | 0,2 | 0,07 | | 0,01 | 0,05 |

| 1017990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,15 | 0,08 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 1020010 | Bovins | | | | (+) | | (+) | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | (+) | | (+) | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | (+) | | (+) | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | |

| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,02 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,02 | 0,15 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1030010 | Poule | | | | (+) | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | (+) | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | (+) | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | (+) | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au bixafen et au chlorantraniliprole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Bixafen (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Bixafen — code 1 000 000, sauf 1 040 000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen

0840040Raifort

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02* mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0700000HOUBLON

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Bixafen (R) | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 |

| 0110000 | Agrumes | | 0,7

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,05

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,5

| 0130010 | Pommes | |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 1

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (douces) | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| | 1

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 1

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| |

| 0154010 | Myrtilles | | 1,5

| 0154020 | Airelles canneberges | | 1

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 1

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 1

| 0154050 | Cynorrhodons | | 1

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 1

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01

| 0154080 | Baies de sureau noir | | 1

| 0154990 | Autres | | 1

| 0160000 | Fruits divers à | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | 0,01

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Caramboles | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) peau non comestible, et de petite taille

| | 0,01

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) peau non comestible, et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | | 0,01

| 0163020 | Bananes | | 0,01

| 0163030 | Mangues | | 0,01

| 0163040 | Papayes | | 0,01

| 0163050 | Grenades | | 0,4

| 0163060 | Chérimoles | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | 0,01

| 0163080 | Ananas | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | | 0,01

| 0163100 | Durions | | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01

| 0163990 | Autres | | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,01 |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,02

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | | 0,06

| 0213020 | Carottes | | 0,08

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,06

| 0213040 | Raiforts | | 0,06

| 0213050 | Topinambours | | 0,06

| 0213060 | Panais | | 0,06

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,06

| 0213080 | Radis | | 0,5

| 0213090 | Salsifis | | 0,06

| 0213100 | Rutabagas | | 0,06

| 0213110 | Navets | | 0,06

| 0213990 | Autres | | 0,06

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 | Légumes-fruits | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | | 0,6

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 1

| 0231030 | Aubergines | | 0,6

| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,6

| 0231990 | Autres | | 0,6

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,3

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,3

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | 0,2

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,2

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | | 1

| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,6

| 0241990 | Autres | | 0,6

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01

| 0242020 | Choux pommés | | 2

| 0242990 | Autres | | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | 20

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 20

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |

| 0251020 | Laitues | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| |

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| |

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| |

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,8

| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | | 2

| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,01

| 0260050 | Lentilles | | 0,01

| 0260990 | Autres | | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | |

| 0270010 | Asperges | | 0,01

| 0270020 | Cardons | | 0,01

| 0270030 | Céleris | | 10

| 0270040 | Fenouils | | 0,01

| 0270050 | Artichauts | | 2

| 0270060 | Poireaux | | 0,01

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01

| 0270990 | Autres | | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,07 | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,06

| 0401030 | Graines de pavot | 0,07 | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 2

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,07 | 2

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | 0,05

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,07 | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | 0,3

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01

| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | |

| 0500010 | Orge | 0,5 | 0,02

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,02

| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,02

| 0500050 | Avoine | 0,5 | 0,02

| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,4

| 0500070 | Seigle | 0,05 | 0,02

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,02

| 0500090 | Froment (blé) | 0,05 | 0,02

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,02

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,02

| 0610000 | Thés | |

| 0620000 | Grains de café | |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,01 | 10 (+)

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,02

| 0810010 | Anis/Graines d’anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,01 | 0,02

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,01 | 0,02

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,02

| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,02

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | 0,02

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,02

| 0850000 | Boutons | 0,01 | 0,02

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | 0,02

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,01 | 0,02

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,5

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,02

| 0900990 | Autres | | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,2

| 1011020 | Tissus adipeux | 2 | 0,2

| 1011030 | Foie | 4 | 0,2

| 1011040 | Reins | 4 | 0,2

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,2

| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,15 | 0,2

| 1012020 | Tissus adipeux | 2 | 0,2

| 1012030 | Foie | 4 | 0,2

| 1012040 | Reins | 4 | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,2

| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,15 | 0,2

| 1013020 | Tissus adipeux | 2 | 0,2

| 1013030 | Foie | 4 | 0,2

| 1013040 | Reins | 4 | 0,2

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,2

| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,15 | 0,2

| 1014020 | Tissus adipeux | 2 | 0,2

| 1014030 | Foie | 4 | 0,2

| 1014040 | Reins | 4 | 0,2

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,2

| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | 0,02 | 0,2

| 1015020 | Tissus adipeux | 2 | 0,2

| 1015030 | Foie | 4 | 0,2

| 1015040 | Reins | 4 | 0,2

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,2

| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,01

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,08

| 1016030 | Foie | 0,05 | 0,07

| 1016040 | Reins | 0,05 | 0,07

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,07

| 1016990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | 0,02 | 0,2

| 1017020 | Tissus adipeux | 2 | 0,2

| 1017030 | Foie | 4 | 0,2

| 1017040 | Reins | 4 | 0,2

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,2

| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,2 | 0,05

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,05 | 0,2

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01