Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 26/02/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
À l'annexe du règlement (CE) no 111/2005, dans le tableau correspondant aux substances classifiées de catégorie 1, les lignes suivantes sont insérées dans la liste des substances à l'endroit approprié de manière séquentielle selon leur code NC:
| Substance | Désignation NC (lorsqu'elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «4-anilino-N-phénéthyl-pipéridine (ANPP) | | 29333999 | 21409-26-7
| N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP) | | 29333999 | 39742-60-4»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.