Règlement d'exécution (UE) 2018/784 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/05/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/784
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/784
Versionacte d'origine du 29/05/2018 (CELEX 32018R0784)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d'exécution (UE) 2018/784EUR-Lex →

(6) La Commission a consulté l'Autorité, qui a présenté ses conclusions sur l'évaluation des risques de la clothianidine le 13 octobre 2016. L'Autorité a constaté que, pour la plupart des cultures, les abeilles couraient des risques aigus élevés en raison de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active clothianidine. En particulier, en ce qui concerne l'exposition via la poussière, l'Autorité a relevé l'existence de risques aigus élevés pour les abeilles pour les céréales d'hiver, des risques chroniques élevés pour les abeilles ne pouvant être exclus pour les betteraves sucrières. Pour la consommation de résidus présents dans des pollen et nectar contaminés, des risques aigus et chroniques élevés ont été relevés, ou un risque élevé ne peut être exclu pour la plupart des utilisations en plein champ. Il a également été relevé que les abeilles couraient des risques chroniques et aigus dans les cultures suivantes pour toutes les utilisations en plein champ. Pour les pépinières forestières, aucune donnée n'a été fournie par les demandeurs et des risques pour les abeilles ne peuvent donc pas être exclus. En outre, l'Autorité a relevé un certain nombre de lacunes dans les données.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0784. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).