Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/06/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/823
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/823
Versionacte d'origine du 04/06/2018 (CELEX 32018R0823)
RéférenceConsidérant 20 du règlement d'exécution (UE) 2018/823EUR-Lex →
(20) Les produits faisant l'objet du réexamen sont les truites arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss):
— vivantes et pesant au maximum 1,2 kg/pièce, ou
— fraîches, réfrigérées, congelées et/ou fumées:
— sous forme de poisson entier (avec tête), avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant au maximum 1,2 kg/pièce, ou
— sans tête, avec ou sans branchies, éviscérées ou non, et pesant au maximum 1 kg/pièce, ou
— sous forme de filets pesant au maximum 400 g/pièce,
originaires de Turquie et relevant actuellement des codes NC ex03019190, ex03021180, ex03031490, ex03044290, ex03048290 et ex03054300 (codes TARIC 0301919011, 0302118011, 0303149011, 0304429010, 0304829010 et 0305430011) (ci-après le «produit faisant l'objet du réexamen»).
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