Règlement (UE) 2018/858 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02018R0858-20260802, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/05/2018).

TexteRèglement (UE) 2018/858
IntituléANNEXE VI
RattachementRèglement (UE) 2018/858
VersionConsolidée au 02/08/2026 (CELEX 02018R0858-20260802)
RéférenceAnnexe VI du règlement (UE) 2018/858EUR-Lex →

LISTE DES PIÈCES OU DES ÉQUIPEMENTS SUSCEPTIBLES DE PRÉSENTER UN RISQUE GRAVE POUR LE BON FONCTIONNEMENT DE SYSTÈMES ESSENTIELS À LA SÉCURITÉ DU VÉHICULE OU À SA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE, AINSI QUE DES PRESCRIPTIONS FONCTIONNELLES APPLICABLES À CES PIÈCES ET ÉQUIPEMENTS, DES PROCÉDURES D'ESSAI APPROPRIÉES ET DES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE MARQUAGE ET DE CONDITIONNEMENT

I. Pièces ou équipements ayant une incidence significative sur la sécurité du véhicule

| Élément no | Description | Prescriptions fonctionnelles | Procédure d'essai | Prescriptions en matière de marquage | Prescriptions en matière de conditionnement

| 1 | […] | | | |

| 2 | | | | |

| 3 | | | | |

II. Pièces ou équipements ayant une incidence significative sur la performance environnementale du véhicule

| Élément no | Description | Prescriptions fonctionnelles | Procédure d'essai | Prescriptions en matière de marquage | Prescriptions en matière de conditionnement

| 1 | […] | | | |

| 2 | | | | |

| 3 | | | | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02018R0858-20260802. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).