Règlement (UE) 2018/885 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/06/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2018/885
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2018/885
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R0885)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2018/885EUR-Lex →

L'annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

1) les mentions figurant au numéro d'ordre 23 sont remplacées par le texte suivant:

| Numéro d'ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI/XAN | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres |

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «23 | 2,2′-Méthylène-bis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthyl-butyl)phénol)/Bisoctrizole | Methylene Bis-Benzotriazolyl Tetramethylbutylphenol | 103597-45-1 | 403-800-1 | | 10 % | |

2) une ligne portant le numéro d'ordre 23 bis est insérée avec le texte suivant:

| Numéro d'ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI/XAN | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres |

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «23 bis | 2,2′-méthylène-bis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthyl-butyl)phénol)/Bisoctrizole | Methylene Bis-Benzotriazolyl Tetramethylbutylphenol [nano] | 103597-45-1 | 403-800-1 | | 10 % |

Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l'exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation.

Seuls les nanomatériaux présentant les caractéristiques suivantes sont autorisés:

— pureté ≥ 98,5 %, la fraction isomérique du 2,2′-méthylène-bis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(isooctyl)phénol) ne dépassant pas 1,5 %;

— solubilité < 5 ng/L dans l'eau à 25 °C;

— coefficient de partage (log Poe) 12,7 à 25 °C;

— non enrobé;

— valeur médiane de la taille des particules D50 (50 % du nombre en dessous de ce diamètre): ≥ 120 nm de répartition de la masse et/ou ≥ 60 nm de répartition numérique par taille des particules.

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Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0885. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).