Les annexes II et III sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, dans le tableau, l'entrée suivante est ajoutée:
| Numéro d'ordre | Identification de la substance
| Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE
| a | b | c | d
| «x | Extrait de fleurs de Tagetes erecta | 90131-43-4 | 290-353-9
| Huile essentielle de Tagetes erecta | 90131-43-4 | 290-353-9/-
2) À l'annexe III, dans le tableau, les données suivantes sont ajoutées:
| Numéro d'ordre | Identification de la substance | Restrictions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres |
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «x |
Extrait de fleurs de Tagetes minuta
Huile essentielle de Tagetes minuta
|
Extrait de fleurs de Tagetes minuta
Huile essentielle de Tagetes minuta
|
91770-75-1;
91770-75-1/8016-84-0
|
294-862-7;
294-862-7
|
a) Produits sans rinçage
|
a) 0,01 %
|
Pour a) et b): teneur en alpha-terthiényl (terthiophène) dans l'extrait/l'huile ≤ 0,35 %.
Pour a): ne pas utiliser dans les produits de protection solaire ni dans les produits commercialisés pour l'exposition aux rayons ultra-violets naturels/artificiels.
Pour a) et b): en cas d'utilisation combinée avec Tagetes patula (entrée x), la teneur totale combinée de Tagetes dans les préparations prêtes à l'emploi ne peut excéder les limites de concentration maximale établies à la colonne g.
|
|
b) Produits à rincer
|
b) 0,1 %
| x |
Extrait de fleurs de Tagetes patula
Huile essentielle de Tagetes patula
|
Extrait de fleurs de Tagetes patula
Huile essentielle de Tagetes patula
|
91722-29-1;
91722-29-1/8016-84-0
|
294-431-3;
294-431-3/-
|
a) Produits sans rinçage
|
a) 0,01 %
|
Pour a) et b): teneur en alpha-terthiényl (terthiophène) dans l'extrait/l'huile ≤ 0,35 %.
Pour a): ne pas utiliser dans les produits de protection solaire ni dans les produits commercialisés pour l'exposition aux rayons ultra-violets naturels/artificiels.
Pour a) et b): en cas d'utilisation combinée avec Tagetes minuta (entrée x), la teneur totale combinée de Tagetes dans les préparations prêtes à l'emploi ne peut excéder les limites de concentration maximale établies à la colonne g.
|
|
b) Produits à rincer
|
b) 0,1 %