L'appendice 1 de l'annexe III du règlement d'exécution (UE) 2015/504 est modifié comme suit:
1. le modèle 1 de la partie 2 est modifié comme suit:
a) sous le titre «Caractéristiques générales du groupe motopropulseur», les entrées 5.2, 5.3 et 5.5 sont supprimées;
b) les entrées figurant sous le titre «Moteur» sont modifiées comme suit:
i) l'entrée 2.2 est remplacée par le texte suivant:
«2.2. Type (37): …»;
ii) l'entrée 2.5.2 est supprimée;
iii) les entrées 6.1 à 7.1.1 sont remplacées par le texte suivant:
«6.1.7. Catégorie et sous-catégorie du moteur (12): …
6. 2.1. Cycle de combustion: cycle à quatre temps/cycle à deux temps/rotatif/autre (spécifier) (1): …
6. 2.2. Type d'allumage: allumage par compression/allumage commandé (1)
6. 2.3.1. Nombre de cylindres: … et configuration (24): …
6. 2.8.1. Type de carburant (20): Type de carburant/Sous-type de carburant/Alimentation en carburant
6. 2.8.3. Liste des autres carburants pouvant être utilisés par le moteur (21):
6. 3.2.1.2. Puissance nette nominale déclarée: … kW
6. 3.2.2.2. Puissance nette maximale: … kW
6. 3.6.4. Cylindrée totale du moteur: … cm3»;
c) l'entrée 11.2.8 sous le titre «Boîte de vitesses» est remplacée par le texte suivant:
«11.2.8. Type de système de changement de rapport de transmission: mécanique (changement de vitesses)/double embrayage (changement de vitesses)/semi-automatique (changement de vitesses)/automatique (changement de vitesses)/transmission à variation continue/hydrostatique/sans objet/autre (1) (si autre, spécifier: …)»;
d) les entrées figurant sous le titre «Freinage» sont modifiées comme suit:
i) l'entrée 43.5.1 est remplacée par le texte suivant:
«43.5.1. Transmission du freinage: mécanique/pneumatique/hydraulique/hydrostatique sans assistance/assistée/transmission entièrement assistée (1)»;
ii) l'entrée 43.5.3 est supprimée;
e) dans le texte qui suit le titre «Résultats de l'essai du niveau sonore (extérieur)», les mots «Mesures effectuées conformément à l'annexe III du règlement délégué (UE) 2015/96 de la Commission» sont remplacés par les mots «Mesures effectuées conformément à l'annexe II du règlement délégué (UE) 2018/985 de la Commission, modifié en dernier lieu par le règlement délégué (UE) …/… de la Commission (1) (28)»;
f) le texte figurant sous le titre «Résultats des essais d'émissions de gaz d'échappement (y compris facteur de détérioration)» est modifié comme suit:
i) les premier et deuxième tirets sont remplacés par le texte suivant:
«— au règlement délégué (UE) 2018/985 de la Commission, modifié en dernier lieu par le règlement délégué (UE) …/… de la Commission (1) (28): oui/non (1); ou
— au règlement (UE) 2016/1628 du Parlement européen et du Conseil, modifié en dernier lieu par le règlement (délégué) (UE) …/… (de la Commission) (1) (du Parlement européen et du Conseil) (1) (29): oui/non (1); ou»;
ii) le dernier tiret est supprimé;
iii) le tableau est remplacé par le tableau suivant:
Notes explicatives:
Pour les moteurs essayés sur des cycles d'essai pour véhicules lourds, indiquer les résultats finals de l'essai (facteur de détérioration compris) et le résultat pour le CO2 de l'essai ESC/WHSC ou ETC/WHTC conformément au règlement (CE) 595/2009.
Pour les moteurs essayés sur des cycles d'essai pour engins non routiers, indiquer les informations applicables du rapport d'essai pour les moteurs destinés aux engins non routiers défini dans l'appendice 1 de l'annexe VI du règlement d'exécution (UE) 2017/656 de la Commission, conformément aux notes explicatives suivantes:
| «Émissions |
CO
(g/kWh)
|
HC
(g/kWh)
|
NOx
(g/kWh)
|
HC + NOx
(g/kWh)
|
PM
(g/kWh)
|
PN
(#/kWh)
| Cycle d'essai
| NRSC/ESC/WHSC | | | | | | |
| Essai NR en conditions transitoires/ETC/WHTC | | | | | | |
| |
| Résultat CO2: |
g) le titre «Commentaires (32)» est remplacé par le texte suivant:
«Commentaires:»;
2. le modèle 2 de la partie 2 est modifié comme suit:
a) les entrées figurant sous le titre «Freinage» sont remplacées par le texte suivant:
«43.4.6. Système de freinage électronique: oui/non/en option (1)
43. 7.1. Technologie du système de commande de freinage du véhicule tracté: hydraulique/pneumatique/électrique/inertie/néant (1)
43. 7.4. Type de liaisons: deux conduites/néant (1)
43. 7.5. Ligne de commande électrique: oui/non (1)
43. 7.6. Présence du connecteur ISO 7638:2003 (33p): oui/non (1)»;
b) le titre «Commentaires (32)» est remplacé par le titre suivant:
«Commentaires:»;
3. les notes explicatives relatives à l'appendice 1 sont modifiées comme suit:
a) la note explicative (12) suivante est insérée:
«(12) Indiquer la catégorie et la sous-catégorie du moteur conformément à l'article 4 et à l'annexe I du règlement (UE) 2016/1628.»;
b) les notes explicatives (20) et (21) sont remplacées par le texte suivant:
«(20) Indiquer le type de carburant au moyen des codes suivants:
B5Diesel (gazole non routier)
E85Éthanol
ED95Éthanol pour moteurs à allumage par compression dédiés
E10Essence
GNGaz naturel/biométhane
GPLGaz de pétrole liquéfié
O […]Autre (spécifier)
Le sous-type de carburant au moyen des codes suivants (uniquement pour le gaz naturel/biométhane):
UTous carburants — carburant à haut pouvoir calorifique (gaz H) et carburant à faible pouvoir calorifique (gaz L)
RHGamme restreinte de carburants — carburant à haut pouvoir calorifique (gaz H)
RLGamme restreinte de carburants — carburant à faible pouvoir calorifique (gaz L)
GNLCarburant spécifique
L'alimentation en carburant par les codes suivants:
LCarburant liquide uniquement
GCarburant gazeux uniquement
D1ADouble carburant de type 1A
D1BDouble carburant de type 1B
D2ADouble carburant de type 2A
D2BDouble carburant de type 2B
D3BDouble carburant de type 3B
(21) Tels que déclarés par le constructeur conformément à l'annexe I, point 1, du règlement délégué (UE) 2017/654 (indiquer la référence à une norme reconnue ou leurs spécifications)»;
c) la note explicative (22) est supprimée;
d) la note explicative (24) suivante est insérée:
«(24) Indiquer la disposition des cylindres par les codes suivants:
LIen ligne
Ven V
Oopposés
Smonocylindre
Ren étoile
O […]autre (spécifier)»;
e) la note explicative (29) est remplacée par le texte suivant:
«(29) Indiquer uniquement la dernière modification.»;
f) la note explicative (31) est supprimée;
g) la note explicative (32) est supprimée;
h) la note explicative (37) suivante est insérée:
«(37) Indiquer la désignation du type de moteur ou, dans le cas de types de moteur au sein d'une famille de moteurs, le code Famille-Type (FT) conformément au point 4 de la partie B de l'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2017/656 de la Commission.»