L'appendice 1 de l'annexe VII du règlement d'exécution (UE) 2015/504 est modifié comme suit:
1. au point 1, les mots «Mesures effectuées conformément à l'annexe III du règlement délégué (UE) 2015/96 de la Commission» sont remplacés par les mots «Mesures effectuées conformément à l'annexe II du règlement délégué (UE) 2018/985 de la Commission, modifié en dernier lieu par le règlement délégué (UE) …/… de la Commission (1) (3)»;
2. le point 2 est modifié comme suit:
a) les premier et deuxième tirets sont remplacés par le texte suivant:
«— au règlement délégué (UE) 2018/985 de la Commission, modifié en dernier lieu par le règlement délégué (UE) …/… de la Commission (1) (3): oui/non (1); ou
— au règlement (UE) 2016/1628 du Parlement européen et du Conseil, modifié en dernier lieu par le règlement (délégué) (UE) …/… (de la Commission) (1) (du Parlement européen et du Conseil) (1) (4): oui/non (1); ou»;
b) le dernier tiret est supprimé;
3. les points 2.1 et 2.2 sont remplacés par le texte suivant:
«2.1. NRSC (2): Résultats d'essais finals …/ESC/WHSC (1) (en tenant compte du facteur de détérioration) (6):
| Variante/version | … | … | …
| CO | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| HC | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| NOx | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| HC + NOx | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| PM | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| PN | … #/kWh | … #/kWh | … #/kWh
2. 2. Cycle d'essai en conditions transitoires pour engins non routiers (7): Résultats d'essais finals …/ETC/WHTC (1) (en tenant compte du facteur de détérioration) (8):
| Variante/version | … | … | …
| CO | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| HC | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| NOx | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| HC + NOx | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| PM | … g/kWh | … g/kWh | … g/kWh
| PN | … #/kWh | … #/kWh | … #/kWh»
4. le point 2.3 suivant est inséré:
«2.3. CO2 (9)
| Variante/version | … | … | …
| CO2 | … | … | …»
5. les notes explicatives relatives à l'appendice 1 sont modifiées comme suit:
a) la note explicative (2) est remplacée par le texte suivant:
«(2) Pour les véhicules équipés de moteurs essayés sur un cycle d'essai en conditions stationnaires pour engins non routiers, indiquer le cycle d'essai conformément au point 9.1 (tableau 4) du modèle pour le format unique du rapport d'essai défini dans l'appendice 1 de l'annexe VI du règlement d'exécution (UE) 2017/656.»;
b) la note explicative (4) est remplacée par le texte suivant:
«(4) Indiquer uniquement la dernière modification.»;
c) la note explicative (6) est remplacée par le texte suivant:
«(6) Pour chaque type de moteur monté sur chaque variante/version, indiquer:
a) pour les moteurs essayés sur un cycle d'essai en conditions stationnaires pour engins non routiers, copier les résultats “Résultat final de l'essai avec DF” du tableau 6 du modèle pour le format unique du rapport d'essai défini dans l'appendice 1 de l'annexe VI du règlement d'exécution (UE) 2017/656;
b) pour les moteurs essayés sur des cycles d'essai pour véhicules lourds, indiquer les résultats finals (facteur de détérioration compris) de l'essai ESC/WHSC conformément au règlement (CE) no 595/2009.»;
d) les notes explicatives (7) à (9) suivantes sont ajoutées:
«(7) Pour les véhicules équipés de moteurs essayés sur un cycle d'essai en conditions transitoires pour engins non routiers, indiquer le cycle d'essai conformément au point 10.1 (tableau 8) du modèle pour le format unique du rapport d'essai défini dans l'appendice 1 de l'annexe VI du règlement d'exécution (UE) 2017/656.
(8) Pour chaque type de moteur monté sur chaque variante/version, indiquer:
a) pour les moteurs essayés sur un cycle d'essai en conditions transitoires pour engins non routiers, copier les résultats “Résultat final de l'essai avec DF” du tableau 9 ou, le cas échéant, du tableau 10 du modèle pour le format unique du rapport d'essai défini dans l'appendice 1 de l'annexe VI du règlement d'exécution (UE) 2017/656;
b) pour les moteurs essayés sur des cycles d'essai pour véhicules lourds, indiquer les résultats finals (facteur de détérioration compris) de l'essai ETC/WHTC conformément au règlement (CE) 595/2009.
(9) Pour chaque type de moteur monté sur chaque variante/version, indiquer:
a) pour un type de moteur ou une famille de moteurs qui est essayé(e) à la fois sur un cycle NRSC et un cycle d'essai en conditions transitoires pour engins non routiers, copier, le cas échéant, les valeurs suivantes du modèle pour le format unique du rapport d'essai défini dans l'appendice 1 de l'annexe VI du règlement d'exécution (UE) 2017/656: les valeurs d'émissions de CO2 à chaud du cycle NRTC notées au point 10.3.4; les valeurs d'émissions de CO2 du cycle LSI-NRTC notées au point 10.4.4; ou, pour un moteur essayé uniquement sur un cycle NRSC, indiquer les valeurs d'émissions de CO2 données dans ce cycle du point 9.3.3;
b) pour les moteurs essayés sur des cycles d'essai pour véhicules lourds, indiquer le résultat pour le CO2 de l'essai ESC/WHSC ou ETC/WHTC conformément au règlement (CE) 595/2009.»