L'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2017/656 est rectifiée comme suit:
1) dans la partie A, le point 1.3 est remplacé par le texte suivant:
«1.3. la déclaration du constructeur sur le respect, par le type de moteurs ou la famille de moteurs, des limites d'émission pour les gaz d'échappement prévues à l'annexe II du règlement (UE) 2016/1628 en ce qui concerne les carburants liquides, les mélanges de carburants ou les émulsions de carburants spécifiés autres que ceux indiqués à l'annexe I, point 1.2.2, du règlement délégué (UE) 2017/654;»
2) la partie B est rectifiée comme suit:
a) le point 2.1.3.2 est remplacé par le texte suivant:
«2.1.3.2. Un “X” dans la colonne correspondante du tableau indique dans quel(s) but(s) chaque élément est requis:
a) “Essai” signifie que l'information est requise pour la réalisation de l'essai d'émissions;
b) “Installation” signifie que l'information est requise pour l'installation sur un engin mobile non routier;
c) “Homologation” signifie que l'information est requise pour toute inspection visant à confirmer que le moteur correspond aux caractéristiques du type de moteurs spécifié et, le cas échéant, de la famille de moteurs spécifiée.
Les colonnes “Essai”, “Installation” et “Homologation” sont pour information seulement et peuvent être omises de la fiche de renseignements soumise à l'autorité compétente en matière de réception.»
b) au point 4.2, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«La désignation de la famille de moteurs doit identifier de façon claire et univoque les moteurs présentant une combinaison unique de caractéristiques techniques en ce qui concerne les éléments définis dans la partie B de l'appendice 3 applicables à la famille de moteurs en question.»
3) l'appendice 3 est rectifié comme suit:
a) la partie B est rectifiée comme suit:
i) (ne concerne pas la version française);
ii) le point 2.8.3 est remplacé par le texte suivant:
«2.8.3. Liste des autres carburants, mélanges ou émulsions de carburants pouvant être utilisés par le moteur déclarés par le constructeur conformément à l'annexe I, point 1.2.3, du règlement délégué (UE) 2017/654 (indiquer la référence à une norme ou à des spécifications reconnues): …»;
b) dans la partie C, le tableau est rectifié comme suit:
i) la ligne contenant le numéro d'élément 3.4.6 est remplacée par le texte suivant:
| «3.4.6. | Préconditionnement pour essai NRSC RMC: fonctionnement en conditions stabilisées/RMC | X»; | | | | | | | |
ii) les lignes contenant les numéros d'élément 3.6.4 et 3.6.5 sont remplacées par le texte suivant:
| «3.6.4. | Cylindrée totale du moteur (cm3): | | | X | | | | | |
| 3.6.5. | Cylindrée unitaire en % de celle du moteur parent | | | X | | | | | | Si famille de moteurs»;
iii) les lignes contenant les numéros d'élément 3.8.3 et 3.8.3.1 sont remplacées par le texte suivant:
| «3.8.3. | Refroidisseur intermédiaire: oui/non | X | X | | | | | | |
| 3.8.3.1. | Type: air-air/air-eau/autre (préciser) | | X»; | | | | | | |
iv) dans la ligne contenant le numéro d'élément 3.8.3.4, le numéro d'élément «3.8.3.4.» est remplacé par le numéro d'élément «3.8.3.3.»;
v) la ligne contenant le numéro d'élément 3.10.1.1 est remplacée par le texte suivant:
| «3.10.1.1. | Caractéristiques: refroidi/non refroidi, haute pression/basse pression/autre (préciser): | | | X»; | | | | | |
vi) la ligne contenant le numéro d'élément 3.11.1.3 est remplacée par le texte suivant:
| «3.11.1.3. | Température minimale à l'entrée du premier dispositif de post-traitement (°C), le cas échéant: | X | X»; | | | | | | |
vii) la ligne contenant le numéro d'élément 3.14.2 est remplacée par le texte suivant:
| «3.14.2. | Régulateur(s)/vaporisateur(s) de pression». | | | | | | | | |