Version d'origine : acte du 27/04/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/988
IntituléANNEXE V
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/988
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R0988)
RéférenceAnnexe V du règlement d'exécution (UE) 2018/988EUR-Lex →
Dans l'annexe IV du règlement d'exécution (UE) 2017/656, l'addendum du certificat de réception UE par type est rectifié comme suit:
1) les points 2.11.8, 2.11.9 et 2.11.10 sont remplacés par le texte suivant:
«2.11.8. Autres dispositifs de post-traitement (préciser): …
2. 11.9. Autres dispositifs ou caractéristiques qui ont une forte incidence sur le niveau des émissions (préciser): …»;
2) au point 3.6.4, dans la deuxième colonne «Description», les mots «Cylindrée (cm3):» sont remplacés par les mots «Cylindrée totale du moteur (cm3):».
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