(10) Le nouvel aliment «lacto-N-néotétraose» a été autorisé à certaines conditions d’utilisation et teneurs maximales par la décision d’exécution (UE) 2016/375 de la Commission. Les termes «1,2 g/l» ont été insérés par erreur et doivent être supprimés dans la catégorie de denrées alimentaires «Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge» pour ce nouvel aliment. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative au lacto-N-néotétraose figurant dans le tableau 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2018/1023
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2018/1023
Versionacte d'origine du 23/07/2018 (CELEX 32018R1023)
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