(14) Le nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)» a été initialement autorisé à certaines conditions d’utilisation par la décision 2009/827/CE de la Commission. L’exigence suivante figure par erreur dans les spécifications de l’aliment: «(UE: les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon)». Il convient de supprimer cette exigence. Il est donc nécessaire de rectifier la mention relative aux graines de chia (Salvia hispanica) figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2018/1023
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2018/1023
Versionacte d'origine du 23/07/2018 (CELEX 32018R1023)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.