À l'annexe du règlement (CE) no 1334/2003, les additifs suivants sont supprimés de l'entrée «E4» concernant l'élément «Cuivre-Cu»: «acétate cuivrique, monohydraté», «carbonate basique de cuivre, monohydraté», «chlorure cuivrique, dihydraté», «oxyde cuivrique», «sulfate cuivrique, pentahydraté», «sulfate de lysine de cuivre» et «chélate cuivreux d'acides aminés, hydraté».
Règlement d'exécution (UE) 2018/1039 · Article
Article 3
Article en vigueur.
Version consolidée au 21/09/2022 (consolidation EUR-Lex 02018R1039-20220921, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/07/2018).
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1039
IntituléModification du règlement (CE) no 1334/2003
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1039
VersionConsolidée au 21/09/2022 (CELEX 02018R1039-20220921)
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