Textes › Article 5
Règlement d'exécution (UE) 2018/1039 · Article
Article en vigueur .
Version consolidée au 21/09/2022 (consolidation EUR-Lex 02018R1039-20220921, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/07/2018).
Texte Règlement d'exécution (UE) 2018/1039
Intitulé Modification du règlement (UE) no 349/2010
Rattachement Règlement d'exécution (UE) 2018/1039
Version Consolidée au 21/09/2022 (CELEX 02018R1039-20220921)
Référence article 5 du règlement d'exécution (UE) 2018/1039copier EUR-Lex →
À l'annexe du règlement (UE) no 349/2010, à la ligne 3b4.10, le texte de la huitième colonne est remplacé par le texte suivant:
«Bovins
— Bovins avant le début de la rumination: 15 (total)
— Autres bovins: 30 (total).
Ovins: 15 (total).
Caprins: 35 (total).
Porcelets
— Non sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total)
— De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total).
Crustacés: 50 (total).
Autres animaux: 25 (total).»
Aller plus loin Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02018R1039-20220921 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).