Règlement d'exécution (UE) 2018/1076 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1076
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1076
Versionacte d'origine du 30/07/2018 (CELEX 32018R1076)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d'exécution (UE) 2018/1076EUR-Lex →

(5) Sur la base de l'avis du comité des médicaments à usage vétérinaire, l'EMA a recommandé la fixation d'une LMR pour l'isoflurane dans les porcins.

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