(3) La demande concerne l'autorisation d'une préparation de Bacillus subtilis DSM 28343 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques.
Règlement d'exécution (UE) 2018/1079 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1079
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1079
Versionacte d'origine du 30/07/2018 (CELEX 32018R1079)
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