Règlement (UE) 2018/1091 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 22/12/2021 (consolidation EUR-Lex 02018R1091-20211222, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/07/2018).

TexteRèglement (UE) 2018/1091
IntituléANNEXE IV
RattachementRèglement (UE) 2018/1091
VersionConsolidée au 22/12/2021 (CELEX 02018R1091-20211222)
RéférenceAnnexe IV du règlement (UE) 2018/1091EUR-Lex →

Thèmes et thèmes détaillés dans les données de module

| Module | Thème | Thème détaillé

| Population active et autres activités lucratives | Gestion de l'exploitation agricole | Exploitant

| Entrées de main-d'œuvre

| Équilibre entre les sexes

| Mesures de sécurité, y compris plan de sécurité de l'exploitation agricole

| Main-d'œuvre familiale | Entrées de main-d'œuvre

| Nombre de personnes participantes

| Équilibre entre les sexes

| Main-d'œuvre non familiale | Entrées de main-d'œuvre

| Nombre de personnes employées

| Équilibre entre les sexes

| Main-d'œuvre non régulière employée par l'exploitation agricole

| Main-d'œuvre employée par des contractants

| | Autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole | Types d'activités

| Importance de l'exploitation agricole

| Entrées de main-d'œuvre

| | Autres activités lucratives non directement liées à l'exploitation agricole | Entrées de main-d'œuvre

| Développement rural | Exploitations agricoles soutenues par des mesures de développement rural | Services de conseil, d'aide à la gestion agricole et services de remplacement sur l'exploitation agricole

| Aide au développement des exploitations agricoles et des entreprises

| Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

| Aides aux investissements matériels/investissements physiques

| Reconstitution du potentiel de production agricole endommagé par des catastrophes naturelles et des événements catastrophiques et mise en place de mesures de prévention appropriées

| Investissements dans le développement des zones forestières et amélioration de la viabilité des forêts

| Paiements agroenvironnementaux et climatiques

| Aide à l'agriculture biologique

| Paiements au titre de Natura 2000 et de la directive-cadre sur l'eau

| Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques

| Bien-être des animaux

| Gestion des risques

| Logement des animaux et gestion du fumier | Logement des animaux | Logement des bovins

| Logement des porcs

| Logement des poules pondeuses

| Utilisation de nutriments et production de fumier sur l'exploitation agricole | SAU fertilisées

| Fumier exporté de et importé dans l'exploitation agricole

| Engrais organiques et basés sur les déchets autres que le fumier

| Techniques d'épandage du fumier | Délai d'absorption par type d'épandage

| Installations destinées au fumier | Installations de stockage du fumier

| Irrigation | Pratiques d'irrigation | Disponibilité de l'irrigation

| Méthodes d'irrigation

| Sources de l'eau d'irrigation

| Paramètres techniques des équipements d'irrigation

| Cultures irriguées sur une période de 12 mois | Céréales pour la production de grains

| Légumes secs et protéagineux pour la production de grains

| Plantes sarclées

| Plantes industrielles

| Plantes prélevées en vert sur les terres arables

| Autres cultures de terres arables

| Prairies permanentes

| Cultures permanentes

| Pratiques de gestion du sol | Pratiques de gestion du sol sur les terres extérieures | Méthodes de travail du sol

| Sol de couverture des terres arables

| Rotation des cultures sur terres arables

| Surface d'intérêt écologique

| Machines et équipements | Machines | Équipement internet

| Machines de base

| Utilisation de l'agriculture de précision

| Machines pour la gestion du bétail

| Stockage des produits agricoles

| Équipements | Équipements utilisés pour la production d'énergie renouvelable sur les exploitations agricoles

| Verger | Fruits à pépins | Pommes: superficie par âge des plantations

| Pommes: superficie par densité des arbres

| Poires: superficie par âge des plantations

| Poires: superficie par densité des arbres

| Fruits à noyau | Pêches: superficie par âge des plantations

| Pêches: superficie par densité des arbres

| Nectarines: superficie par âge des plantations

| Nectarines: superficie par densité des arbres

| Abricots: superficie par âge des plantations

| Abricots: superficie par densité des arbres

| Agrumes | Oranges: superficie par âge des plantations

| Oranges: superficie par densité des arbres

| Petits agrumes: superficie par âge des plantations

| Petits agrumes: superficie par densité des arbres

| Citrons: superficie par âge des plantations

| Citrons: superficie par densité des arbres

| Olives | superficie par âge des plantations

| | superficie par densité des arbres

| Raisins de table et raisins secs | Raisins de table: superficie par âge des plantations

| | Raisins de table: superficie par densité des vignes

| | Raisins pour raisins secs: superficie par âge des plantations

| | Raisins pour raisins secs: superficie par densité des vignes

| Vignoble | Raisins pour la production de vin | Superficie et âge

| | Variétés de raisin | Nombre de variétés

| | | Code et superficie

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02018R1091-20211222. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).