Règlement d'exécution (UE) 2018/1133 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/08/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1133
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1133
Versionacte d'origine du 13/08/2018 (CELEX 32018R1133)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d'exécution (UE) 2018/1133EUR-Lex →

(10) Le 20 septembre 2017, l'Autorité a adopté un avis scientifique sur l'innocuité de l'utilisation de parties aériennes séchées de Hoodia parviflora en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) no 258/97 [«Scientific Opinion on the safety of dried aerial parts of Hoodia parviflora as a novel food pursuant to Regulation (EC) No 258/97»]. Si cet avis a été élaboré et adopté par l'Autorité en application du règlement (CE) no 258/97, il est néanmoins conforme aux exigences de l'article 11 du règlement (UE) 2015/2283.

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